J.O. 206 du 4 septembre 2004
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Arrêté du 2 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre
NOR : DEFD0400967A
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
Article 1
L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :
L'article 1er est ainsi rédigé :
« Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :
1. De la cellule pilotage ;
2. De la cellule d'études et de prospective ;
3. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »Article 2
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 septembre 2004.
Michèle Alliot-Marie